CONSEIL COMMUNAUTAIRE
du MARDI 12 JUIN 2018
20H30
HARRÉVILLE les CHANTEURS
Salle des Fêtes
ORDRE DU JOUR
1. Résultat Appel d’Offres Autorisation d’Occupation Temporaire Camping les Hirondelles
2. SDED Modification Statuts Représentativité
3. SMIAHVM Modification Statuts
4. SMIAHVM Délégués
5. Carte Scolaire
6. Accessibilité Ecole Andelot
7. Modification Tableaux Effectifs ( Budget Principal et Budget Scolaire)
8. Création Parcours Emploi Compétences
9. Annulation Participations Audeloncourt
10. Mise en place Compte Epargne Temps
11. Adhésion au service Règlement Général des Protections des Données
12. INFO-COM ( Location Véhicule)
13. Ecriture Régularisation Syndicat Hydraulique Mouzon
14. Résiliation par le SITS de la Région d’Andelot convention locaux communautaires
15. Subventions Sportives
16. Projet Séjour Liez
17. Projet Séjour Bellecin
18. Consultation Etude de Sol Bâtiment Relais Illoud
19. Analyse Offres Maison Santé Breuvannes ( Contrôleur Technique, Coordinateur SPS et Géotechnlcien)
20. Nombre Vice-Présidents
21. Elections Vice-Présidents
22. Validation APD Bâtiment Communautaire
23. Géomètre Bornage Terrain Illoud
24. Remboursement SMACL Maison Santé Bourmont
25. Questions diverses
